Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes
Description
Zonage réglementaire pour l'implantation des enseignes, de la publicité et des préenseignes
**Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions **Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019" **Créateur **Atelier d'études urbaines **Fiche détaillée **
**INSPIRE **
**Id **URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes
**Type **polygones
**Echelle **1000
**Territoire **Brest métropole
Producteur
Dernière mise à jour
18 avril 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
64809722d00ea42ef35543dd
Temporalité
Création
7 juin 2023
Fréquence
Quinquennale
Dernière mise à jour
18 avril 2025
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Brest Métropole
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Actions
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Statistiques des 12 derniers mois
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