Référentiel hydrographique issue de l'instruction ministérielle du 03 juin 2015 du département de l'Essonne - cours d'eau- DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRE DE L'ESSONNE
Description
Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et des milieux aquatiques, une carte des cours d’eau dans le département de l'Essonne. Cette carte a pour objectif de permettre à tous les usagers de partager la connaissance disponible à ce jour pour différencier les cours d’eau des autres écoulements. L’objectif de cette carte est de permettre l’application des articles L.214-1 à L.2014-6 du code de l’environnement.
Producteur
Dernière mise à jour
11 décembre 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
5fd3579b07ce857dd2c7ac36
Temporalité
Création
11 décembre 2020
Fréquence
Ponctuelle
Dernière mise à jour
11 décembre 2020
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Département français
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