Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon

Description

Les recueils des actes administratifs de Grand Besançon Métropole font l'objet d'une publication mensuelle. Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

A compter du 1° juillet 2022, ce recueil n'est plus alimenté. Il est remplacé par le jeu de données "actes" suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales.

Producteur

Dernière mise à jour

10 juillet 2024

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Informations

Mots-clés

Licence

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ID

5e43cb18634f4169af19e104

Temporalité

Création

12 février 2020

Fréquence

Ponctuelle

Dernière mise à jour

10 juillet 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Grand Besançon Métropole

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Autre

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