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PLU de LA ROCHE DE GLUN 26271 Mise à jour 19/09/2014 - FIN DE VALIDITE 19/08/2016 caractère exécutoire Modification N°1 approuvée le 29/06/2016
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA ROCHE DE GLUN 26271 PLU approuvé le 29/03/2011 - Mise à jour approuvée le 19/09/2014 - FIN DE VALIDITE 19/08/2016 caractère exécutoire Modification N°1 approuvée le 29/06/2016
Origine
PLU approuvé le 29/03/2011 - Mise à jour approuvée le 19/09/2014 - FIN DE VALIDITE 19/08/2016 caractère exécutoire Modification N°1 approuvée le 29/06/2016
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DDT Drôme
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Producteur
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Dernière mise à jour
5 mars 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
58aed81ec751df30cd1f9083
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
5 mars 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
La Roche-de-Glun
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
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