POS de VALDROME 26361 - Modification N°1 04/09/1993 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de VALDROME 26361 - POS Révision N°1 approuvée le 21/12/1991 - Modification N°1 approuvée le 04/09/1993 caractère exécutoire le 08/10/1993 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR
Producteur
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
660bf7fa1e5d7a3a3f00c545
Temporalité
Création
17 octobre 2018
Couverture temporelle
08/10/1993 au 27/03/2017
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ['POS Révision N°1 approuvée le 21/12/1991 - Modification N°1 approuvée le 04/09/1993 caractère exécutoire le 08/10/1993 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
modified_at
None
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
created_at
2018-10-17 00:00:00
source_id
67333228231a06e259f6877b
remote_id
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-orphan-0413f03d-a3a5-47ab-9399-3d112bc2f4be
domain
ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
last_update
2025-05-19 01:12:53.317000
dct_identifier
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-orphan-0413f03d-a3a5-47ab-9399-3d112bc2f4be
remote_url
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-d402cce0-e280-49f9-b8bb-9415de78d0fe
uri
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-orphan-0413f03d-a3a5-47ab-9399-3d112bc2f4be
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
450
Téléchargements
76
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0