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POS de GENISSIEUX 26139 - Mise à jour 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS Loi ALUR
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de GENISSIEUX 26139 - POS approuvé le 03/04/1992 - Mise à jour du 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS Loi ALUR
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf803f94229040b00c53e
Temporalité
Création
16 novembre 2017
Couverture temporelle
27/01/2017 à 27/03/2017
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
harvest
{'dct:provenance': ["POS approuvé le 03/04/1992 - Mise à jour du 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS Loi ALUR Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"]}
Moissonnage
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2024-05-13 09:09:51.541000
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