POS d' ANDANCETTE 26009 Modification simplifiée 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' ANDANCETTE 26009 POS approuvé le 06/07/2000 - Modification simplifiée du 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015

Producteur

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Dernière mise à jour

13 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

3 novembre 2015

Couverture temporelle

18/05/2010 au 15/12/2015

Dernière mise à jour

13 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["POS approuvé le 06/07/2000 - Modification simplifiée du 18/05/2010 Référentiel pour la saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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