PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°1 26/02/2018 - FIN de VALIDITE : 28/06/2018 Mise à jour SUP
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018 caractère exécutoire le 05/04/2018 - FIN de VALIDITE : 28/06/2018 Mise à jour SUP
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf8117b1903dd7400c55e
Temporalité
Création
17 septembre 2019
Couverture temporelle
05/04/2018 à 28/06/2018
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018 caractère exécutoire le 05/04/2018 - FIN de VALIDITE : 28/06/2018 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2017"]}
Moissonnage
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