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PLU de SAINTE JALLE 26306 - Modification N°1 26/04/2010 - FIN de VALIDITE : 30/06/2018 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 26/05/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINTE JALLE 26306 - PLU approuvé le 04/07/2007 - Modification N°1 approuvée le 26/04/2010 caractère exécutoire le 08/07/2010 - FIN de VALIDITE : 30/06/2018 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 26/05/2018
Producteur
Dernière mise à jour
7 mars 2019
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf7eea794f68c5c83d69f
Temporalité
Création
8 octobre 2018
Couverture temporelle
07/07/2010 à 30/06/2018
Dernière mise à jour
7 mars 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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{'dct:provenance': ['PLU approuvé le 04/07/2007 - Modification N°1 approuvée le 26/04/2010 caractère exécutoire le 08/07/2010 - FIN de VALIDITE : 30/06/2018 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 26/05/2018 Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2009 - BD PARCELLAIRE® - Image']}
Moissonnage
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