PLU de ROUSSAS 26284 - Procédure principale 25/06/2019
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf828bf1bad437800c531
Temporalité
Création
6 décembre 2019
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
harvest
{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019 Référentiel de saisie : PCI-V Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2018"]}
Moissonnage
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backend
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