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PLU de PIERRELATTE 26235 - Mise à jour 11/08/2017 - FIN de VALIDITE : 1/01/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 22/01/2019

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 Mise à jour du 11/08/2017 - FIN de VALIDITE : 1/01/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 22/01/2019

Producteur

DDT Drôme

Dernière mise à jour

7 février 2019

Licence

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Informations

Tags

Licence

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ID

660bf80178de3d5e9000c53f

Temporalité

Création

20 novembre 2017

Couverture temporelle

11/08/2017 à 31/01/2019

Dernière mise à jour

7 février 2019

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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Moissonnage

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