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PLU de PEYRINS 26231 - Mise à jour 02/11/2017 - FIN de VALIDITE : 15/11/2017 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 24/10/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EYRINS 26231 - PLU approuvé le 27/12/2007 - Mise à jour SUP 02/11/2017 - FIN de VALIDITE : 15/11/2017 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 24/10/2017
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf8021e5d7a3a3f00c549
Temporalité
Création
22 mai 2018
Couverture temporelle
02/11/2017 à 15/11/2017
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 27/12/2007 - Mise à jour SUP 02/11/2017 - FIN de VALIDITE : 15/11/2017 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 24/10/2017 Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013"]}
Moissonnage
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