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PLU de MONTELIER 26197 - Modification N°1 12/12/2016 - FIN de VALIDITE : 06/10/2017 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIER 26197 - PLU approuvé le 16/09/2013 - Modification N°1 approuvée le 12/12/2016 caractère exécutoire le 15/12/2016 - FIN de VALIDITE : 06/10/2017 Mise à jour
Producteur
Dernière mise à jour
20 novembre 2017
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf813bf1bad437800c528
Temporalité
Création
25 avril 2017
Couverture temporelle
15/12/2016 à 06/10/2017
Dernière mise à jour
20 novembre 2017
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 16/09/2013 - Modification N°1 approuvée le 12/12/2016 caractère exécutoire le 15/12/2016 - FIN de VALIDITE : 06/10/2017 Mise à jour Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"]}
Moissonnage
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2017-04-25 00:00:00
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2024-05-13 09:09:47.812000
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