PLU de MONTELIER 26197 - Mise à jour 06/10/2017 - FIN de VALIDITE : 04/12/2018 Jugement TA
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIER 26197 - PLU approuvé le 16/09/2013 - Mise à jour du 06/10/2017- FIN de VALIDITE : 04/12/2018 Jugement TA
Producteur
Dernière mise à jour
1 février 2018
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf80ea794f68c5c83d6bf
Temporalité
Création
20 novembre 2017
Couverture temporelle
06/10/2017 à 04/12/2018
Dernière mise à jour
1 février 2018
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
harvest
{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 16/09/2013 - Mise à jour du 06/10/2017- FIN de VALIDITE : 04/12/2018 Jugement TA Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"]}
Moissonnage
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