PLU de LES TOURRETTES 26353 - Révision 03/09/2015 - FIN de VALIDITE : 16/10/2015 Mise à jour SUP
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 caractère exécutoire le 04/10/2015 FIN de VALIDITE : 16/10/2015 Mise à jour SUP
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf7f4616b3073a900c54c
Temporalité
Création
22 octobre 2018
Couverture temporelle
04/10/2018 à 16/10/2018
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
harvest
{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 03/09/2015 caractère exécutoire le 04/10/2015 FIN de VALIDITE : 16/10/2015 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"]}
Moissonnage
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