Archivé
PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Décision Conseil d’État 29/05/2019
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 - Décision Conseil d’État 29/05/2019 (annulation partielle de la suspension du PLU approuvé le 11/09/2018 suite à ordonnance référé du 04/12/2018)
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf7e8a794f68c5c83d698
Temporalité
Création
10 juillet 2019
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
harvest
{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 11/09/2018 - Décision Conseil d’État 29/05/2019 (annulation partielle de la suspension du PLU approuvé le 11/09/2018 suite à ordonnance référé du 04/12/2018) Référentiel de saisie : PCi-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2018"]}
Moissonnage
modified_at
None
remote_url
None
uri
None
backend
CSW-ISO-19139
created_at
2019-07-10 00:00:00
source_id
660bdd424cfa558861a1e9e3
remote_id
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-orphan-463f15c0-5e1d-4719-a984-afd499a14850
domain
ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
last_update
2024-05-13 00:27:45.792000
dct_identifier
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-orphan-463f15c0-5e1d-4719-a984-afd499a14850
archived
harvester-deleted
archived_at
2024-05-13 09:09:56.826000
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
30
Téléchargements
0
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0