PLU de LE POET CELARD 26241 - Modification simplifiée N°1 23/06/2016
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE POET CELARD 26241 PLU approuvé le 31/07/2009 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/06/2016 - caractère exécutoire le 01/07/2016
Producteur
Dernière mise à jour
28 avril 2017
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf7fb616b3073a900c550
Temporalité
Création
29 mars 2017
Dernière mise à jour
28 avril 2017
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 31/07/2009 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/06/2016 - caractère exécutoire le 01/07/2016 Référentiel de saisie : PCI-V (vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013"]}
Moissonnage
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2017-03-29 00:00:00
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