PLU de LA BAUME D’HOSTUN 26034 - Mise à jour SUP 18/06/2018

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BAUME D’HOSTUN 26034 PLU approuvé le 28/06/2006 - Mise à jour SUP du 18/06/2018

Producteur

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Dernière mise à jour

15 avril 2025

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

20 juillet 2018

Dernière mise à jour

15 avril 2025

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["PLU approuvé le 28/06/2006 - Mise à jour SUP du 18/06/2018 Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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