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PLU de GRANE 26144 - Mise à jour SUP 31/07/2017 - FIN de VALIDITE : 10/06/2019 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 30/04/2019
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRANE 26144 - PLU approuvé le 19/09/2016 - Mise à jour SUP du 31/07/2017 - FIN de VALIDITE : 10/06/2019 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 30/04/2019
Producteur
Dernière mise à jour
18 juin 2019
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf7d79e4757afe100c53e
Temporalité
Création
29 mai 2018
Couverture temporelle
31/07/2017 à 10/06/2019
Dernière mise à jour
18 juin 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 19/09/2016 - Mise à jour SUP du 31/07/2017 - FIN de VALIDITE : 10/06/2019 caractère exécutoire de la Modification N°4 approuvée le 30/04/2019 Référentiel de saisie : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé Vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013"]}
Moissonnage
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