PLU de DONZERE 26116 - Modification simplifiée N°2 12/10/2018 - FIN de VALIDITE : 08/11/2019 Mise en compatibilité approuvée le 20/09/2019
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 - PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 12/10/2018 caractère exécutoire le 02/11/2018 - FIN de VALIDITE : 08/11/2019 Mise en compatibilité approuvée le 20/09/2019
Producteur
Dernière mise à jour
13 décembre 2019
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf82c9e76dbf89000c512
Temporalité
Création
4 février 2019
Couverture temporelle
02/11/2018 à 08/11/2019
Dernière mise à jour
13 décembre 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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Moissonnage
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