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PLU de DONZERE 26116 - Modification N°2 21/07/2017 - FIN de VALIDITE : 02/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 12/10/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 - PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification N°2 approuvée le 21/07/2017 caractère exécutoire le 20/10/2017 - FIN de VALIDITE : 02/11/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 12/10/2018
Producteur
Dernière mise à jour
4 février 2019
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf800612b5d0f7a00c522
Temporalité
Création
16 novembre 2017
Couverture temporelle
20/10/2017 à 02/11/2018
Dernière mise à jour
4 février 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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Moissonnage
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