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PLU de de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - Modification simplifiée N°1 20/03/2017 - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26330 - PLU approuvé le 16/06/2016- Modification simplifiée N°1 approuvée le 20/03/2017 caractère exécutoire le 22/03/2017 - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour
Producteur
Dernière mise à jour
27 novembre 2017
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf7fca794f68c5c83d6ad
Temporalité
Création
30 mai 2017
Couverture temporelle
22/03/2017 à 05/07/2017
Dernière mise à jour
27 novembre 2017
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 16/06/2016- Modification simplifiée N°1 approuvée le 20/03/2017 caractère exécutoire le 22/03/2017 - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2015"]}
Moissonnage
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2017-05-30 00:00:00
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2024-05-13 09:09:52.656000
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