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PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour du 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018
Producteur
Dernière mise à jour
25 juin 2019
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf7da9e4757afe100c540
Temporalité
Création
7 novembre 2017
Couverture temporelle
16/05/2017 à 18/04/2019
Dernière mise à jour
25 juin 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour du 16/05/2017 - FIN de VALIDITE : 18/04/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 15/10/2018 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"]}
Moissonnage
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2024-05-13 09:09:59.646000
Statistiques des 12 derniers mois
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