PLU de CLANSAYES 26093 - Procédure principale 31/07/2013 - FIN de VALIDITE : 09/05/2019 Mise à jour SUP
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLANSAYES 26093 - PLU approuvé le 31/07/2013 caractère exécutoire le 06/09/2013 - FIN de VALIDITE : 09/05/2019 Mise à jour SUP
Producteur
Dernière mise à jour
26 juin 2019
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf7dd78de3d5e9000c52e
Temporalité
Création
4 juin 2018
Couverture temporelle
06/09/2013 à 09/05/2019
Dernière mise à jour
26 juin 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
harvest
{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 31/07/2013 caractère exécutoire le 06/09/2013 - FIN de VALIDITE : 09/05/2019 Mise à jour SUP Référentiel de saisie des objets géographiques : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"]}
Moissonnage
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