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PLU de CHATILLON SAINT JEAN 26087 - Mise à jour SUP 28/02/2017 - FIN de VALIDITE : 17/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 11/12/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATILLON SAINT JEAN 26087 - PLU approuvé le 05/07/2016 - Mise à jour SUP du 28/02/2017 - FIN de VALIDITE : 17/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 11/12/2018
Producteur
Dernière mise à jour
25 février 2019
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf7f4d1821263e083d69a
Temporalité
Création
23 novembre 2018
Couverture temporelle
28/02/2017 à 17/12/2018
Dernière mise à jour
25 février 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 05/07/2016 - Mise à jour SUP du 28/02/2017 - FIN de VALIDITE : 17/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 11/12/2018 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016"]}
Moissonnage
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