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PLU de CHABRILLAN 26065 - Modification N°1 19/12/2017 - FIN DE VALIDITE : 31/05/2018 Mise à jour DPU
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 26065 Plan Local d'Urbanisme PLU approuvée le 21/02/2017 - Modification N°1 approuvée le 19/12/2017 caractère exécutoire le 21/01/2018 - FIN DE VALIDITE : 31/05/2018 Mise à jour DPU
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf821616b3073a900c563
Temporalité
Création
13 novembre 2018
Couverture temporelle
21/01/2018 à 31/05/2018
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
harvest
{'dct:provenance': ["PLU approuvée le 21/02/2017 - Modification N°1 approuvée le 19/12/2017 caractère exécutoire le 21/01/2018 - FIN DE VALIDITE : 31/05/2018 Mise à jour DPU Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016"]}
Moissonnage
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2024-05-13 09:09:44.647000
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