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PLU de CHABEUIL 26064 - Modification N°5 04/03/2019 - FIN de VALIDITE : 27/05/2019 Mise à jour SUP
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHABEUIL 26064 - PLU approuvé le 19/12/2005 - Révision allégée approuvée le 28/01/2019 - Modification N°5 approuvée le 04/03/2019 caractère exécutoire le 21/03/2019 - FIN de VALIDITE : 27/05/2019 Mise à jour SUP
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf7d6f4df8cd74900c53f
Temporalité
Création
18 juin 2019
Couverture temporelle
21/03/2019 à 27/05/2019
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
harvest
{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 19/12/2005 - Révision allégée approuvée le 28/01/2019 - Modification N°5 approuvée le 04/03/2019 caractère exécutoire le 21/03/2019 - FIN de VALIDITE : 27/05/2019 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2017"]}
Moissonnage
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CSW-ISO-19139
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harvester-deleted
archived_at
2024-05-13 09:10:00.254000
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
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