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Plan Local d'Urbanisme de Juvignies
Description
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Juvignies - Approbation du 12/12/2017
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Juvignies. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Producteur
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Dernière mise à jour
19 avril 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
6621bb4ee0c5d17edd36e168
Temporalité
Création
19 avril 2024
Dernière mise à jour
19 avril 2024
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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None
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2024-04-29 00:39:20.202000
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