Plan d'occupation du sol 1993

Description

Plan d'occupation du sol des différentes communes de la Métropole Européenne de Lille élaborés en 1993. Il s'agit de documents locaux d'urbanisme qui fixent les règles générales et les servitudes d'utilisation des sols.

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Dernière mise à jour

28 octobre 2023

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Temporalité

Création

1 mars 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

28 octobre 2023

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