Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) dans le département de la Drôme
Description
Périmètres des secteurs de Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE (L332-9 code de l’urbanisme Code l'Urbanisme dans sa version antérieure au 1er mars 2012 - Références pour l'annexion :R151-52 9°) définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan local d'urbanisme
Producteur
Dernière mise à jour
24 février 2020
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf82c247f4fe75383d69d
Temporalité
Création
3 février 2020
Dernière mise à jour
24 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
harvest
{'dct:provenance': ["Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d'urbanisme."]}
Moissonnage
remote_url
None
uri
None
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
created_at
2020-02-03 00:00:00
modified_at
2020-02-24 00:00:00
source_id
660bdd424cfa558861a1e9e3
remote_id
http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/d9fb65a5-118a-44aa-b055-4a21de094729
domain
ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
last_update
2024-04-30 00:26:53.944000
dct_identifier
http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/d9fb65a5-118a-44aa-b055-4a21de094729
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
57
Téléchargements
0
Réutilisations de ce jeu de données
0
Favoris
0