Périmètre d'intervention de l'EPF - parcelles concernées URB_FON_ParcellesEPF
Description
périmètre faisant l'objet d'une convention de portage immobilier avec l'EPF
(établissement public foncier). Ces conventions ont une durée moyenne de 5 ans.
Thématique Urbanisme
Producteur Brest métropole
Créateur Service foncier
Fiche détaillée
INSPIRE
Id URB_FON_ParcellesEPF
Type polygones
Echelle 1000
Territoire Brest métropole
Producteur
Dernière mise à jour
20 mai 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
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Informations
Tags
ID
648096f02cd1488397dc55f1
Temporalité
Création
7 juin 2023
Fréquence
Semestrielle
Dernière mise à jour
20 mai 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Brest Métropole
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Actions
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