P.L.U. de CAPVERN
Description
Plan Local d’Urbanisme de la commune de CAPVERN approuvé par délibération du 07/12/2006, modifié les 04/11/2010, 02/03/2012.
Auteur
Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de
Mairie de CAPVERN
Publié le 26 juin 2020 et mis à jour le 3 septembre 2020
Dernière mise à jour
29 septembre 2022
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
5ef5b0d03e4d5ff28da61167
Temporalité
Création
26 juin 2020
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
29 septembre 2022
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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Visites
1,1k
Téléchargements
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