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Marchés publics - 2012 - Toulouse Métropole

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Toulouse métropole

Métropole de Toulouse

563 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
56b0c2bab595086d5669cb63
Source originale
Source originale

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
2 février 2016
Dernière mise à jour de ressource
7 juin 2018
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Description

Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012 par la Communauté Urbaine de Toulouse Métropole et par ses mandataires EUROPOLIA et OPPIDEA agissant dans le cadre de convention de mandat pour le compte de la collectivité. Les catégories (travaux, fournitures et services) et les seuils sont imposés par l’arrêté du 21 juillet 2011 (NOR : EFIM1119976A).

Ressources 5

Voir aussi : ressources communautaires
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16 mars 2018

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