Lignes souterraines moyenne tension (HTA)

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Grand Poitiers Open Data

Entre Paris et Bordeaux, à 1h30 seulement de la capitale française, l’agglomération de Grand Poitiers regroupe 40 communes au dynamisme économique, touristique et économique reconnu. Prisée des entreprises et choisie par plus de 25 000 étudiants chaque année, l’agglomération de Grand Poitiers a su…

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Description

Ce jeu de données représente la position des lignes souterraines moyenne tension (HTA) sur l'ensemble du réseau de distribution exploité par SRD. Le système de projection utilisé est le Lambert 93 (référence nationale). Les données correspondent à la vision au 01/04/2021.

Ces données sont restituées sous la forme de découpage en segments.

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. SRD ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation de ces données ne dispense EN AUCUN CAS du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement).

L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter SRD pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet (cf. catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).

Ressources 4

Voir aussi : ressources communautaires
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Créée le
5 octobre 2021
Modifiée le
4 octobre 2021
Publiée le
5 octobre 2021
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5 octobre 2021
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4 octobre 2021
Publiée le
5 octobre 2021
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Créée le
5 octobre 2021
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4 octobre 2021
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5 octobre 2021
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Fichier principal
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Créée le
5 octobre 2021
Modifiée le
4 octobre 2021
Publiée le
5 octobre 2021

Ressources communautaires 0

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