Les dossiers d'urbanisme de Grenoble

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Informations

Licence
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Source originale
Source originale
Date de création
10 janvier 2017
Date de mise à jour
20 juin 2017
Dernière mise à jour de ressource
7 mai 2018

Extras

ID
5af03708b595081c1880a8b1
Date de création
10 janvier 2017
Date de mise à jour
20 juin 2017

Les dossiers de l'urbanisme de la ville de Grenoble (+ 13000 items) et l'ensemble des documents relevant de l'Application du droit des sols (ADS) Déclaration préalable Permis de construire Permis de démolir Permis d’aménager Demande de renseignements Déclaration de projet de travaux

Ressources 20

Voir aussi : ressources communautaires

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