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Landes : Document Urbanisme
Description
La base de données Urbanisme est une représentation des zonages POS/PLU et Cartes Communales des Landes à l’échelle parcellaire.Cette donnée est fournie à titre d'information et n'a aucune valeur règlementaire. Toutes les communes ne sont pas couvertes.Consulter l'organisme pour plus d'information. Document non opposable aux tiers
Producteur
Dernière mise à jour
15 décembre 2017
Licence
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Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
Documentation des fichiers manquante
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
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Licence
License Not Specified
ID
5a334cb2b59508688a601d5b
Temporalité
Création
14 décembre 2017
Dernière mise à jour
15 décembre 2017
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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0.15
resource-type
dataset
bbox-north-lat
44.54
coupled-resource
[]
graphic-preview-type
png
guid
meta_urba
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43.48
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Lambert 93
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progress
access_constraints
["Aucune raison de restriction", "Droit d'usage des partenaires associ\u00e9s \u00e0 la convention, pour remplir leurs missions de service public, telles qu'elles d\u00e9coulent de leurs obligations l\u00e9gales et r\u00e8glementaires.La donn\u00e9e concernant les documents d'urbanisme reste soumise \u00e0 la pr\u00e9cision du plan cadastral num\u00e9rique. Droit du producteur de l'ADACL sur une partie de la base de donn\u00e9es. Consulter l'organisme pour plus d'information.", "Logo \u00e0 faire appara\u00eetre en cas de reproduction"]
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sig@adacl40.fr
bbox-west-long
-1.53
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2015-11-12T12:47:49
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Moissonnage
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