Instruction urbanisme 2020 à 2022 BASCONS
Description
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commune de Bascons.
Auteur
Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de
Bascons Mairie
Publié le 24 novembre 2021 et mis à jour le 21 avril 2023
Dernière mise à jour
21 avril 2023
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non respectée
Couverture spatiale non renseignée
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Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
619e08dddba82e1d26a2d9be
Temporalité
Création
24 novembre 2021
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
2020 à 2022
Dernière mise à jour
21 avril 2023
Actions
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