Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

Description

Conseils Communautaires et leurs délibérations

Producteur

Dernière mise à jour

19 juillet 2023

Licence

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Informations

Mots-clés

Licence

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ID

5e57b7b26f44417462e9ee97

Temporalité

Création

27 février 2020

Fréquence

Mensuelle

Dernière mise à jour

19 juillet 2023

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Grand Besançon Métropole

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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