Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
Description
Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
Producteur
Dernière mise à jour
6 janvier 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non respectée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
5e57b9496f44417c1571087a
Temporalité
Création
27 février 2020
Fréquence
Mensuelle
Dernière mise à jour
6 janvier 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Grand Besançon Métropole
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
844
Téléchargements
196
Réutilisations de ce jeu de données
0
Favoris
0