Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Description

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

Producteur

Dernière mise à jour

13 juillet 2024

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Informations

Mots-clés

Licence

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ID

5e57b9496f44417c1571087a

Temporalité

Création

27 février 2020

Fréquence

Mensuelle

Dernière mise à jour

13 juillet 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Grand Besançon Métropole

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Autre

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