Gestion immobilière des universités

Name: Gestion immobilière des universités
Creator: florent tetard
License: https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/05/Licence_Ouverte.pdf

Description

Veille sur les outils, les rapports, les dotations

Auteur

florent tetard

Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de florent tetard
Publié le 23 décembre 2014 et mis à jour le 4 décembre 2015

Dernière mise à jour

23 décembre 2014

Licence

Licence Ouverte / Open Licence

Qualité des métadonnées

55.55555555555556/100

Description des données non renseignée

Fréquence de mise à jour non respectée

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Couverture temporelle non renseignée

4 Fichiers principaux

Rapport Etude Optimisation Renovation Patrimoine Universitaire (AMUE: Décembre 2013)

Mis à jour le 23 décembre 2014

pdf (1.7Mo)

7 téléchargements

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Type MIME: application/pdf

Créée le: 23 décembre 2014
Modifiée le: 23 décembre 2014

Taille: 1.7Mo

L’étude sur l’optimisation et la rénovation du patrimoine universitaire s’inscrit dans le prolongement des
travaux menés par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) et la Caisse des
Dépôts(CDC) en 2012-2013 et notamment ceux du groupe de travail n°2 (GT2) sur les thèmes « réhabilitation
et gestion du patrimoine, performance énergétique, campus durables ».
Il s’agit d’une étude partenariale copilotée par l’Agence de mutualisation des universités et établissements
d'enseignement supérieur et de recherche (Amue), la Conférence des présidents d’université (CPU) en lien
avec la Conférence des Grandes Écoles (CGE), le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
(MESR) et la Caisse des Dépôts (CDC). L’Amue en assure la maîtrise d’ouvrage pour l’ensemble des
partenaires, avec l’assistance du cabinet Deloitte Conseil.
L’optimisation et la rénovation du patrimoine universitaire se situent à l’intersection de trois catégories
d’enjeux :

Répondre aux objectifs de performance énergétique fixés au niveau national et européen
Faciliter l’exercice d’un véritable pilotage stratégique du patrimoine
Favoriser la qualification et la consolidation des informations patrimoniales

La gestion immobilière et financière des universités (IGF IGAENR 2003)

Mis à jour le 23 décembre 2014

pdf (358.0Ko)

9 téléchargements

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Type MIME: application/pdf

Créée le: 23 décembre 2014
Modifiée le: 23 décembre 2014

Taille: 358.0Ko

Par lettre du 13 janvier 2003, le ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie, le ministre de la Jeunesse, de l’Education nationale et de la recherche, et le ministre de l’Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, ont confié à l’Inspection générale des Finances, l’Inspection générale de l’administration de l’Education nationale et de la Recherche, et au Conseil général des Ponts et Chaussées, la mission de produire une étude sur le patrimoine des universités et le financement de son entretien ainsi que leur situation financière – partant du constat de la dégradation générale de leur patrimoine immobilier, pour des moyens alloués pourtant croissants, et de l’augmentation progressive de leur fonds de roulement. Dans ce cadre, la lettre de mission précitée exprimait le souhait que soit produit un état des lieux sur trois points précis :

l’évaluation des outils et capacités de gestion dont disposent les universités, et de
leurs besoins en ce domaine pour renforcer leur autonomie financière ;
l’appréciation de leur situation financière d’ensemble ;
l’analyse de la situation de leur patrimoine, des conditions dans lesquelles celui-ci est entretenu ainsi que des pratiques comptables existant en matière d’amortissement.

Contribution à la réflexion stratégique et à la politique immobilière des universités (IGAENR Juillet 2014)

Mis à jour le 23 décembre 2014

pdf (1.4Mo)

5 téléchargements

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Type MIME: application/pdf

Créée le: 23 décembre 2014
Modifiée le: 23 décembre 2014

Taille: 1.4Mo

Le présent rapport, consacré à la stratégie et à la conduite de la politique immobilière des
universités, est articulé en quatre parties :
– l’exposé des constats effectués par la mission quant à la qualité de la stratégie développée, l’organisation de la gouvernance, le financement, la prise en compte du développement durable et le niveau d’utilisation des locaux universitaires ;
– une réflexion relative à la structuration et à la conduite d’une stratégie et d’une politique immobilière : importance du pilotage politique, nécessaire stabilisation du financement, obligation de maîtrise de l’offre immobilière, soutien à apporter aux efforts de transition énergétique ;
– la mise à disposition d’un outil d’identification et d’analyse de la fonction immobilière, dont l’intérêt pour les responsables d’établissement s’est confirmé sur le terrain. Cette proposition est assortie d’un regard porté sur le travail de prospective financière conduit par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) interrégionale du Grand-Ouest ;
– une réflexion relative à ce que pourrait apporter la communauté d’université et d’établissement (COMUE) dans le domaine immobilier, par rapport au pôle de recherche et d’enseignement supérieur (PRES), même si cette entité est très nouvelle.

AVIS Conseil de l’immobilier de l’État sur la politique immobilière des universités 27 février 2013

Mis à jour le 23 décembre 2014

pdf (252.6Ko)

4 téléchargements

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Type MIME: application/pdf

Créée le: 23 décembre 2014
Modifiée le: 23 décembre 2014

Taille: 252.6Ko

L’immobilier universitaire représente un enjeu considérable avec 5945 hectares de foncier, 18,6 Mm² SHON de bâti dont 15,2 Mm² SHON appartenant à l’État estimés 20 Mds€, une dépense immobilière pour 2013 de 1,29 Md€ sur le programme 150 de l’État.
L’organisation est complexe avec 77 universités, une tutelle administrative centrale et déconcentrée éclatée, une gouvernance dont l’équilibre est discuté, des sources de financement éclatées.
Dans ce contexte, le Conseil :

considère que le regroupement des universités sera déterminant pour rationaliser la gestion immobilière ;
préconise la simplification de l’organisation de la tutelle ministérielle , la responsabilisation du recteur en matière de stratégie universitaire territoriale et celle de l’université quant aux résultats de sa gestion immobilière ;
plaide pour que chaque site universitaire dispose d’une gouvernance forte et cohérente au service d’une vision pédagogique, scientifique et immobilière à moyen et long terme ; que cette stratégie immobilière soit basée sur des indicateurs opérationnels permettant d’améliorer le dialogue avec la tutelle, d’asseoir les comparaisons et d’objectiver les décisions

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ID

54997dd9c751df3db404805c

Temporalité

Création

23 décembre 2014

Fréquence

Annuelle

Dernière mise à jour

23 décembre 2014

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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