Données relatives aux réseaux HTA

Description

Ce jeu de données restitue la longueur des réseaux HTA exploitées par SICAE-OISE. Les données sont publiées à titre purement indicatif sans garantie sur leur degré de fiabilité. SICAE-OISE ne saurait être tenu pour responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données ne peut en aucun cas se substituer aux procédure obligatoire et notamment celles relatives à réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (Code de l'environnement, articles L. 554-1 et articles R. 554-1 et suivants). L'utilisation des données publiées ne peut en aucun cas exempter l'utilisateur de consulter SICAE-OISE pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public.

Producteur

Dernière mise à jour

5 avril 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Documentation des fichiers manquante

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale non renseignée

Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.

Ces ressources sont publiées par la communauté et ne sont pas sous la responsabilité du producteur des données.

Informations

Temporalité

Création

23 janvier 2020

Fréquence

Ponctuelle

Dernière mise à jour

5 avril 2024

Actions

Intégrer sur votre site

Visites

1,2k

33 en mai 2024

Téléchargements

57

Réutilisations de ce jeu de données

2

Favoris

0