Données relatives aux réseaux HTA HTA

Description

Ce jeu de données restitue la longueur des réseaux HTA
exploitées par la RCCEM. Les données sont publiées à
titre purement indicatif sans garantie sur leur degré
de fiabilité. La RCCEM ne saurait être tenu pour
responsable en cas de défaut de fiabilité.
L'utilisation des données ne peut en aucun cas se
substituer aux procédure obligatoire et notamment
celles relatives à réglementation dite « DT-DICT »
relative à l’exécution de travaux à proximité de
certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques
de transport ou de distribution (Code de l'environnement,
articles L. 554-1 et articles R. 554-1 et suivants).
L'utilisation des données publiées ne peut en aucun
cas exempter l'utilisateur de consulter la RCCEM
pour toutes les opérations relevant de ses missions
de service public.

Auteur

Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de Regie MONTATAIRE
Publié le 2 juin 2021 et mis à jour le 2 juin 2021

Dernière mise à jour

2 juin 2021

Licence

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Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

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Informations

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Licence

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ID

60b747875d05076ddd77a661

Temporalité

Création

2 juin 2021

Fréquence

Ponctuelle

Couverture temporelle

02/06/2021 à 02/06/2099

Dernière mise à jour

2 juin 2021

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

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