Disposition particulière aux activités économiques - Richesse du sol et sous-sol du PLU de la Métropole de Lyon
Description
Périmètre dans lequel sont autorisés les constructions, travaux, ouvrages ou outillages à destination de carrières (hors Lyon et Villeurbanne) (art. LR 123-11-c)..
Producteur
Dernière mise à jour
6 mai 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Fichiers documentés
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
ID
56ec0841c751df73c2cc7140
Temporalité
Création
18 mars 2016
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
6 mai 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Métropole de Lyon
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
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