Délibérations - Ville de Fleury les Aubrais

Name: Délibérations - Ville de Fleury les Aubrais
Creator: Orléans Métropole
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: administration,citoyennete,finances-publiques,gouvernement

Description

Délibérations votées en conseil municipal pour la commune de Fleury les Aubrais, depuis le 01/01/2023.

Jeu de données conforme au schéma national http://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/

Producteur

Orléans Métropole

Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Dernière mise à jour

6 novembre 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

44.44444444444444/100

Description des données non renseignée

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale non renseignée

2 Fichiers principaux

Export au format CSV

Mis à jour le 6 novembre 2023

csv

334 téléchargements

URL: https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/fla-viepublique-deliberation/download?format=csv&timezone=Europe/Berlin&use_labels_for_header=false
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/3a6f09cc-f225-4f40-b0fd-a84f42254da3
Type MIME: text/csv

Créée le: 24 juin 2022
Modifiée le: 6 novembre 2023

Nom de la collectivité: coll_nom[text] Nom de la collectivité
SIRET de la collectivité: coll_siret[text] SIRET de la collectivité
Identifiant de la délibération: delib_id[text] Identifiant de la délibération
Date d'adoption de la délibération: delib_date[date] Date d'adoption de la délibération
Code de matière issu de la nomenclature ACTES: delib_matiere_code[int] Code de matière issu de la nomenclature ACTES
Nom de la matière: delib_matiere_nom[text] Nom de la matière
Objet de la délibération: delib_objet[text] Objet de la délibération
Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité: pref_id[text] Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité
Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité: pref_date[date] Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité
Effectif théorique des votants: vote_effectif[int] Effectif théorique des votants
Nombre de votes pour: vote_pour[int] Nombre de votes pour
Nombre de votes contre: vote_contre[int] Nombre de votes contre
Nombre d'abstentions: vote_abstention[int] Nombre d'abstentions
Lien vers le document de la délibération: delib_url[text] Lien vers le document de la délibération

Export au format JSON

Mis à jour le 6 novembre 2023

json

219 téléchargements

URL: https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/fla-viepublique-deliberation/download?format=json&timezone=Europe/Berlin&use_labels_for_header=false
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/5e7a6d43-2e16-4c84-bdfe-e5ed78532f1e
Type MIME: application/json

Créée le: 24 juin 2022
Modifiée le: 6 novembre 2023

Nom de la collectivité: coll_nom[text] Nom de la collectivité
SIRET de la collectivité: coll_siret[text] SIRET de la collectivité
Identifiant de la délibération: delib_id[text] Identifiant de la délibération
Date d'adoption de la délibération: delib_date[date] Date d'adoption de la délibération
Code de matière issu de la nomenclature ACTES: delib_matiere_code[int] Code de matière issu de la nomenclature ACTES
Nom de la matière: delib_matiere_nom[text] Nom de la matière
Objet de la délibération: delib_objet[text] Objet de la délibération
Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité: pref_id[text] Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité
Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité: pref_date[date] Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité
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Nombre de votes contre: vote_contre[int] Nombre de votes contre
Nombre d'abstentions: vote_abstention[int] Nombre d'abstentions
Lien vers le document de la délibération: delib_url[text] Lien vers le document de la délibération

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Informations

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

62b500fc12acb16242a1f848

Source originale

https://data.orleans-metropole.fr/explore/dataset/fla-viepublique-deliberation/

Temporalité

Création

24 juin 2022

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

6 novembre 2023

Actions

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