Archivé

Délibérations du conseil métropolitain de Nantes Métropole 2020

Name: Délibérations du conseil métropolitain de Nantes Métropole 2020
Creator: Nantes Métropole
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: citoyennete-institution,conseil,deliberation

Description

Délibérations du conseil métropolitain de Nantes Métropole en 2020

Le contenu des délibérations au format PDF est disponible sur le Site institutionnel de Nantes Métropole.

Le jeu de données est complété au fur et à mesure de la tenue des conseils.

Producteur

Nantes Métropole

Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Dernière mise à jour

14 janvier 2021

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

55.55555555555556/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale non renseignée

2 Fichiers principaux

Export au format CSV

Mis à jour le 14 janvier 2021

csv

262 téléchargements

URL: https://data.nantesmetropole.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/244400404_deliberations-conseil-nantes-metropole-2020/exports/csv
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/5d61ab5b-a267-4d2f-aee5-6bae40bfb017
Type MIME: text/csv

Créée le: 24 avril 2020
Modifiée le: 14 janvier 2021

Nom de la collectivité: coll_nom[text] Nom officiel de la collectivité délibérante.
Code SIRET de la collectivité: coll_siret[text] Identifiant du Système d'Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) de la collectivité qui a adopté la délibération.
Identifiant de la délibération: delib_id[text] Identifiant interne de délibération respectant le formalisme propre à la collectivité.
Date d'adoption de la délibération: delib_date[date] Date de décision de l'acte, celle à laquelle la délibération a été adoptée par la collectivité.
Code de matière issu de la nomenclature ACTES: delib_matiere_code[text] Ce code correspond à celui de l'indexation de niveau 2 dans la structure arborescente de classement en matières et sous-matières (5 niveaux de profondeur) de la nomenclature ACTES (Aide au Contrôle de légaliTé dématErialiSé). Les codes de matière peuvent contenir les valeurs suivantes : '1.1' à '1.7', '2.1' à '2.3', '3.1' à '3.6', '4.1' à '4.5', '5.1' à '5.8', '6.1' à '6.5', '7.1' à '7.10', '8.1' à 8.9', '9.1' à '9.4'. Si le champ est renseigné, sa valeur doit correspondre au nom de matière de DELIB_MATIERE_NOM.
Nom de matière: delib_matiere_nom[text] Le nom est composé de l'intitulé de matière de niveau 1 suivi de l'intitulé de sous-matière de niveau 2 présents dans la structure arborescente de classement de la nomenclature ACTES (Aide au Contrôle de légaliTé dématErialiSé).
Objet de la délibération: delib_objet[text] Description de l'objet de la délibération.
Année du budget: budget_annee[text] Année de l'exercice budgétaire sur lequel s'applique la décision si celle-ci a un impact budgétaire.
Nom du budget: budget_nom[text] Ce champ ne peut être renseigné que si la délibération engendre une affection budgétaire.
Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité: pref_id[text] Identifiant de la préfecture.
Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité: pref_date[date] Date d'enregistrement de la délibération au contrôle de légalité.
Effectif théorique des votants: vote_effectif[int] Décompte de l'effectif total des représentants élus susceptibles de participer au vote.
Pour: vote_pour[int] Décompte du nombre total de votes 'Pour'.
Contre: vote_contre[int] Décompte du nombre total de votes 'Contre'.
Abstention: vote_abstention[int] Décompte du nombre total d'abstentions.
Effectif réel des votants (présents et représentés): effectif_reel_des_votants_presents_et_representes[double]
Effectif réel des votants: vote_reel[int] Décompte de l’effectif total des élus ayant réellement participé au vote (exclusion des absents).
Lien vers le document de la délibération: delib_url[text] Lien vers la page du site institutionnel où sont publiés les document PDF

Export au format JSON

Mis à jour le 14 janvier 2021

json

230 téléchargements

URL: https://data.nantesmetropole.fr/api/explore/v2.1/catalog/datasets/244400404_deliberations-conseil-nantes-metropole-2020/exports/json
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/a837f5a5-c2a8-4264-8d11-54f22aaf3219
Type MIME: application/json

Créée le: 24 avril 2020
Modifiée le: 14 janvier 2021

Nom de la collectivité: coll_nom[text] Nom officiel de la collectivité délibérante.
Code SIRET de la collectivité: coll_siret[text] Identifiant du Système d'Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) de la collectivité qui a adopté la délibération.
Identifiant de la délibération: delib_id[text] Identifiant interne de délibération respectant le formalisme propre à la collectivité.
Date d'adoption de la délibération: delib_date[date] Date de décision de l'acte, celle à laquelle la délibération a été adoptée par la collectivité.
Code de matière issu de la nomenclature ACTES: delib_matiere_code[text] Ce code correspond à celui de l'indexation de niveau 2 dans la structure arborescente de classement en matières et sous-matières (5 niveaux de profondeur) de la nomenclature ACTES (Aide au Contrôle de légaliTé dématErialiSé). Les codes de matière peuvent contenir les valeurs suivantes : '1.1' à '1.7', '2.1' à '2.3', '3.1' à '3.6', '4.1' à '4.5', '5.1' à '5.8', '6.1' à '6.5', '7.1' à '7.10', '8.1' à 8.9', '9.1' à '9.4'. Si le champ est renseigné, sa valeur doit correspondre au nom de matière de DELIB_MATIERE_NOM.
Nom de matière: delib_matiere_nom[text] Le nom est composé de l'intitulé de matière de niveau 1 suivi de l'intitulé de sous-matière de niveau 2 présents dans la structure arborescente de classement de la nomenclature ACTES (Aide au Contrôle de légaliTé dématErialiSé).
Objet de la délibération: delib_objet[text] Description de l'objet de la délibération.
Année du budget: budget_annee[text] Année de l'exercice budgétaire sur lequel s'applique la décision si celle-ci a un impact budgétaire.
Nom du budget: budget_nom[text] Ce champ ne peut être renseigné que si la délibération engendre une affection budgétaire.
Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité: pref_id[text] Identifiant de la préfecture.
Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité: pref_date[date] Date d'enregistrement de la délibération au contrôle de légalité.
Effectif théorique des votants: vote_effectif[int] Décompte de l'effectif total des représentants élus susceptibles de participer au vote.
Pour: vote_pour[int] Décompte du nombre total de votes 'Pour'.
Contre: vote_contre[int] Décompte du nombre total de votes 'Contre'.
Abstention: vote_abstention[int] Décompte du nombre total d'abstentions.
Effectif réel des votants (présents et représentés): effectif_reel_des_votants_presents_et_representes[double]
Effectif réel des votants: vote_reel[int] Décompte de l’effectif total des élus ayant réellement participé au vote (exclusion des absents).
Lien vers le document de la délibération: delib_url[text] Lien vers la page du site institutionnel où sont publiés les document PDF

Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.

Publiez une réutilisation Qu'est-ce qu'une réutilisation ?

Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.

Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.

Partagez vos ressources En savoir plus sur la communauté

Informations

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

5ea22ec99b7b0a82656215a1

Source originale

https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_deliberations-conseil-nantes-metropole-2020/

Temporalité

Création

24 avril 2020

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

14 janvier 2021

Actions

Intégrer sur votre site

<div data-udata-dataset="5ea22ec99b7b0a82656215a1"></div><script data-udata="https://www.data.gouv.fr/" src="https://static.data.gouv.fr/static/oembed.js" async defer></script>

Moissonnage

created_at

None

uri

None

dct_identifier

None

source_id

5b4d9238c751df2a76fd0070

remote_id

https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_deliberations-conseil-nantes-metropole-2020/

domain

data.nantesmetropole.fr

last_update

2023-10-30 00:03:26.213000

backend

DCAT

modified_at

2021-01-14 10:51:28

remote_url

https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_deliberations-conseil-nantes-metropole-2020/

archived

not-on-remote

archived_at

2023-11-07 00:20:33.517000

Statistiques des 12 derniers mois

Télécharger les statistiques de trafic au format CSV

Visites

366

7 en mai 2024

Téléchargements

110

3 en mai 2024

Délibérations du conseil métropolitain de Nantes Métropole 2020

Description

Producteur

Dernière mise à jour

Licence

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées

Informations

Tags

Licence

ID

Source originale

Temporalité

Création

Fréquence

Dernière mise à jour

Actions

Intégrer sur votre site

Moissonnage

created_at

uri

dct_identifier

source_id

remote_id

domain

last_update

backend

modified_at

remote_url

archived

archived_at

Statistiques des 12 derniers mois

Visites

Téléchargements

Réutilisations de ce jeu de données

Favoris