Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault

Description

Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault.

Rendez-vous sur la page Délibérations sur Hérault.fr, pour consulter les délibérations au format PDF (de 2018 à 2021)

Métadonnées :

COLL_NOM : Nom de la collectivité

  • COLL_SIRET : Code SIRET de la collectivité
  • DELIB_ID : Identifiant de la délibération
  • DELIB_DATE : Date d'adoption de la délibération. Date de décision de l'acte, celle à laquelle la délibération a été adopté par la collectivité au format AAAA-MM-JJ suivant la norme internationale ISO 8601.
  • DELIB_MATIERE_CODE : Code de matière issu de la nomenclature ACTES
  • DELIB_MATIERE_NOM : Nom de matière DELIB_OBJET : Objet de la délibération
  • BUDGET_ANNEE : Année du budget
  • BUDGET_NOM : Nom du budget
  • PREF_ID : Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité
  • PREF_DATE : Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité
  • VOTE_EFFECTIF : Effectif théorique des votants
  • VOTE_REEL : Effectif réel des votants
  • VOTE_POUR : Décompte du nombre total de votes 'Pour'.
  • VOTE_CONTRE : Décompte du nombre total de votes 'Contre'.
  • VOTE_ABSTENTION : Décompte du nombre total d'abstentions.
  • DELIB_URL : Lien vers le document de la délibération

Producteur

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Dernière mise à jour

4 juin 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
55.55555555555556/100

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Informations

Temporalité

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4 juin 2024

Dernière mise à jour

4 juin 2024

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