Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault
Description
Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault.
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Métadonnées :
COLL_NOM : Nom de la collectivité
- COLL_SIRET : Code SIRET de la collectivité
- DELIB_ID : Identifiant de la délibération
- DELIB_DATE : Date d'adoption de la délibération. Date de décision de l'acte, celle à laquelle la délibération a été adopté par la collectivité au format AAAA-MM-JJ suivant la norme internationale ISO 8601.
- DELIB_MATIERE_CODE : Code de matière issu de la nomenclature ACTES
- DELIB_MATIERE_NOM : Nom de matière DELIB_OBJET : Objet de la délibération
- BUDGET_ANNEE : Année du budget
- BUDGET_NOM : Nom du budget
- PREF_ID : Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité
- PREF_DATE : Date d'enregistrement de la délibération auprès du contrôle de légalité
- VOTE_EFFECTIF : Effectif théorique des votants
- VOTE_REEL : Effectif réel des votants
- VOTE_POUR : Décompte du nombre total de votes 'Pour'.
- VOTE_CONTRE : Décompte du nombre total de votes 'Contre'.
- VOTE_ABSTENTION : Décompte du nombre total d'abstentions.
- DELIB_URL : Lien vers le document de la délibération
Producteur
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Dernière mise à jour
22 février 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
5fdd43d855dcc49f061f7cbe
Temporalité
Création
19 décembre 2020
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
22 février 2023
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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