Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)

Informations

Couverture temporelle
2014/01/01 to 2014/06/18
Fréquence
Inconnu
Date de création
14 août 2014
Date de mise à jour
22 juin 2015
Dernière mise à jour de ressource
14 août 2014
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Extras

ID
53ed0cdda3a7296b65ed4d25
Date de création
14 août 2014
Date de mise à jour
22 juin 2015

L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

En effet, le Conseil Municipal de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa séance du 12 mai 2014 en votant la délibération 14/99.

Chaque décision comporte le numéro de référence de chaque décision, la date à laquelle elle a été prise, sa typologie, l'intervenant le montant et le montant total.

Ressources 2

Voir aussi : ressources communautaires
3 téléchargements

Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)

Disponible
ods

L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

En effet, le Conseil Municipal de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa séance du 12 mai 2014 en votant la délibération 14/99.

Chaque décision comporte le numéro de référence de chaque décision, la date à laquelle elle a été prise, sa typologie, l'intervenant le montant et le montant total.

Type
Fichier principal
Type MIME
None
Créée le
14 août 2014
Modifiée le
14 août 2014
Publiée le
14 août 2014
0 téléchargements

Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)

Disponible
csv

L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

En effet, le Conseil Municipal de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa séance du 12 mai 2014 en votant la délibération 14/99.

Chaque décision comporte le numéro de référence de chaque décision, la date à laquelle elle a été prise, sa typologie, l'intervenant le montant et le montant total.

Type
Fichier principal
Type MIME
None
Créée le
14 août 2014
Modifiée le
14 août 2014
Publiée le
14 août 2014

Embed

Vous pouvez facilement intégrer ce jeu de données sur votre site en collant cet extrait de code dans votre page html.

Ressources communautaires 0

Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? C'est le moment de la partager !

Réutilisations 0

Vous avez réutilisé ces données et publié un article, une infographie, ou une application ? C'est le moment de vous faire connaître ! Référencez votre travail en quelques clics et augmentez votre visibilité.

Discussions 0

Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.