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POS de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - 26/05/2016 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 23/12/1985 - Modification N°4 approuvée le 16/11/2007 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 RNU – Caducité POS – Loi ALUR

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - 26/05/2016 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 23/12/1985 - Modification N°4 approuvée le 16/11/2007 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 RNU – Caducité POS – Loi ALUR

Origine

26/05/2016 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 23/12/1985 - Modification N°4 approuvée le 16/11/2007 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 RNU – Caducité POS – Loi ALUR
Référentiel de saisie : BDP-I 2013 ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

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Dernière mise à jour

11 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

58aed83d88ee387b640018b1

Temporalité

Création

23 février 2017

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

11 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Piégros-la-Clastre

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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