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CC de SERVES SUR RHONE 26341 - Procédure principale 24/05/2005
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SERVES SUR RHONE - Carte Communale CC 26341 approuvée le 24/05/2005 délibération du 03/03/205
Producteur
Dernière mise à jour
10 octobre 2018
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf7d6a794f68c5c83d684
Temporalité
Création
19 octobre 2015
Dernière mise à jour
10 octobre 2018
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
harvest
{'dct:provenance': ['Carte communale approuvée le 24/05/2005 - délibération du 03/03/2005 Référentiel de saisie des données géographiques : PCI-V (Plan Cadstral Informatisé - Vecteur) Origine DGFiP Cadastre ©Droits de l’État réservés® 2014']}
Moissonnage
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