CC de SAINT MICHEL SUR SAVASSE 26319 approuvée le 27/02/2017
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MICHEL SUR SAVASSE 26319 - Carte Communale CC approuvée le 27/02/2017 (délibération du 06/01/2017, caractère exécutoire le 29/03/2017)
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
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Informations
Tags
Licence
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ID
660bf7fda794f68c5c83d6ae
Temporalité
Création
31 mai 2017
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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{'dct:provenance': ["CC approuvée le 27/02/2017 (délibération du 06/01/2017, caractère exécutoire le 29/03/2017) Référentiel de saisie : PCI-V -Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016"]}
Moissonnage
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